Abrogé par Arrêté du 16 février 2016 - art. 9 (VD)
Créé le 29 juillet 2006 · Abrogé le 31 décembre 2017
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Règles d'examen pour le BTS en mécanique
Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.