Abrogé par Arrêté du 16 février 2016 - art. 9 (VD)
Créé le 29 juillet 2006 · Abrogé le 31 décembre 2017
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Arrêté du 28 juillet 2006 sur le BTS Industrialisation des Produits Mécaniques
Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification sont définies en annexe II a au présent arrêté.
L'annexe II b précise les unités communes à plusieurs spécialités de brevets de technicien supérieur et les dispenses d'épreuves au titre d'un autre diplôme.