Abrogé2 juillet 2010
Abrogé par Arrêté du 28 juin 2010 - art. 16
Créé le 24 août 2000 · Abrogé le 2 juillet 2010
L'arrêté du 19 janvier 1973 relatif à la lutte contre le nématode doré est abrogé.
Arrêté du 19 juillet 2000
L'arrêté du 19 janvier 1973 relatif à la lutte contre le nématode doré est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 28 juin 2010 - art. 16
Créé le 24 août 2000 · Abrogé le 2 juillet 2010
L'arrêté du 19 janvier 1973 relatif à la lutte contre le nématode doré est abrogé.
cite
Abrogé depuis le vendredi 2 juillet 2010
Abrogé parArrêté du 28 juin 2010art. 16
En vigueur du jeudi 24 août 2000 au jeudi 1 juillet 2010
Source : Légifrance
Art. 16
Arrêté du 28 juin 2010
Arrêté 1973-01-19