Arrêté du 19 janvier 2017

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5, dans la rubrique « Prothèses totales du disque lombaire » :
1. La rubrique « Société LDR Médical » est modifiée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
Société LDR Médical
La prothèse MOBIDISC est constituée de l'association des éléments suivants :
- un plateau inférieur
- un plateau inférieur
- un insert mobile
- deux ailettes modulaires ou deux ancres
MOBIDISC est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique (FIT) correspondant à ces produits a été publiée en annexe I de l'arrêté d'inscription le 7 décembre 2011.
3142611 Rachis, prothèse disque lombaire, LDR Médical, MOBIDISC, plateau supérieur.
Plateau supérieur « S » : Profondeur 27 mm : MD1002K (29 mm, T4), MD1032K (34 mm, T6) ; Profondeur 30 mm : MD1072K (39 mm, T8).
Plateau supérieur « M » : Profondeur 30 mm : MD1012K (29 mm, T4) MD1042K (34 mm, T6), Profondeur 33 mm : MD1082K (39 mm, T8).
Plateau supérieur « L » : Profondeur 33 mm : MD1022K (29 mm, T4), MD1052K (34 mm, T6), Profondeur 36 mm : MD1092K (39 mm, T8).
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3111415 Rachis, prothèse disque lombaire, LDR Médical, MOBIDISC, plateau inférieur.
Plateau inférieur « S » Angulation 5° : Profondeur 27 mm : MD1004K (29mm, T4), MD1034K (34 mm, T6), Profondeur 30 mm : MD1074K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « S » Angulation 10° : Profondeur 27 mm : MD1005K (29 mm, T4), MD1035K (34 mm, T6), Profondeur 30 mm : MD1075K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « M » Angulation 0° : Profondeur 30 mm : MD1013K (29 mm, T4), MD1043K (34 mm, T6), Profondeur 33 mm : MD1083K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « M » Angulation 5° : Profondeur 30 mm : MD1014K (29 mm, T4), MD1044K (34 mm, T6), Profondeur 33 mm : MD1084K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « M » Angulation 10° : Profondeur 30 mm : MD1015K (29 mm, T4), MD1045K (34 mm, T6), Profondeur 33 mm : MD1085K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « L » Angulation 0° : Profondeur 33 mm : MD1023K (29 mm, T4), MD1053K (34 mm, T6), Profondeur 36 mm : MD1093K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « L » Angulation 5° : Profondeur 33 mm : MD1024K (29 mm, T4), MD1054K (34 mm, T6), Profondeur 36 mm : MD1094K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « L » Angulation 10° : Profondeur 33 mm : MD1025K (29 mm, T4), MD1055K (34 mm, T6), Profondeur 36 mm : MD1095K (39 mm, T8).
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3186749 Rachis, prothèse disque lombaire, LDR Médical, MOBIDISC, insert mobile.
Insert mobile : h 7 0° : MD 401 P, h 8 0° : MD 402 P, h 9 0° : MD 403 P, h 10 0° : MD 404 P et h 11 0° : MD 405 P.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3155000 Rachis, prothèse disque lombaire, LDR Médical, MOBIDISC, système de fixation, set
Le système de fixation est constitué, soit de 2 ancres, soit de 2 ailettes conditionnées dans un set.
MODALITES DE PRISE EN CHARGE
Un seul set est pris en charge par pose de prothèse.
REFERENCES PRISES EN CHARGES
- ailette modulaire 24 : MD 007 K conditionnée par paire dans un set
- ancre S : MD 008 T conditionnée par paire dans un set
- ancre M : MD 009 T conditionnée par paire dans un set
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.

2. Le code 3184779 est radié.

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Modification des prothèses de disque lombaire remboursables

Résumé. Un arrêté modifie la liste des prothèses de disque lombaire remboursables, en précisant les détails techniques et les dates de fin de prise en charge pour la prothèse MOBIDISC de la société LDR Médical.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5, dans la rubrique « Prothèses totales du disque lombaire » :
1. La rubrique « Société LDR Médical » est modifiée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
Société LDR Médical
La prothèse MOBIDISC est constituée de l'association des éléments suivants :
- un plateau inférieur
- un plateau inférieur
- un insert mobile
- deux ailettes modulaires ou deux ancres
MOBIDISC est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique (FIT) correspondant à ces produits a été publiée en annexe I de l'arrêté d'inscription le 7 décembre 2011.
3142611 Rachis, prothèse disque lombaire, LDR Médical, MOBIDISC, plateau supérieur.
Plateau supérieur « S » : Profondeur 27 mm : MD1002K (29 mm, T4), MD1032K (34 mm, T6) ; Profondeur 30 mm : MD1072K (39 mm, T8).
Plateau supérieur « M » : Profondeur 30 mm : MD1012K (29 mm, T4) MD1042K (34 mm, T6), Profondeur 33 mm : MD1082K (39 mm, T8).
Plateau supérieur « L » : Profondeur 33 mm : MD1022K (29 mm, T4), MD1052K (34 mm, T6), Profondeur 36 mm : MD1092K (39 mm, T8).
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3111415 Rachis, prothèse disque lombaire, LDR Médical, MOBIDISC, plateau inférieur.
Plateau inférieur « S » Angulation 5° : Profondeur 27 mm : MD1004K (29mm, T4), MD1034K (34 mm, T6), Profondeur 30 mm : MD1074K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « S » Angulation 10° : Profondeur 27 mm : MD1005K (29 mm, T4), MD1035K (34 mm, T6), Profondeur 30 mm : MD1075K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « M » Angulation 0° : Profondeur 30 mm : MD1013K (29 mm, T4), MD1043K (34 mm, T6), Profondeur 33 mm : MD1083K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « M » Angulation 5° : Profondeur 30 mm : MD1014K (29 mm, T4), MD1044K (34 mm, T6), Profondeur 33 mm : MD1084K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « M » Angulation 10° : Profondeur 30 mm : MD1015K (29 mm, T4), MD1045K (34 mm, T6), Profondeur 33 mm : MD1085K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « L » Angulation 0° : Profondeur 33 mm : MD1023K (29 mm, T4), MD1053K (34 mm, T6), Profondeur 36 mm : MD1093K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « L » Angulation 5° : Profondeur 33 mm : MD1024K (29 mm, T4), MD1054K (34 mm, T6), Profondeur 36 mm : MD1094K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « L » Angulation 10° : Profondeur 33 mm : MD1025K (29 mm, T4), MD1055K (34 mm, T6), Profondeur 36 mm : MD1095K (39 mm, T8).
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3186749 Rachis, prothèse disque lombaire, LDR Médical, MOBIDISC, insert mobile.
Insert mobile : h 7 0° : MD 401 P, h 8 0° : MD 402 P, h 9 0° : MD 403 P, h 10 0° : MD 404 P et h 11 0° : MD 405 P.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3155000 Rachis, prothèse disque lombaire, LDR Médical, MOBIDISC, système de fixation, set
Le système de fixation est constitué, soit de 2 ancres, soit de 2 ailettes conditionnées dans un set.
MODALITES DE PRISE EN CHARGE
Un seul set est pris en charge par pose de prothèse.
REFERENCES PRISES EN CHARGES
- ailette modulaire 24 : MD 007 K conditionnée par paire dans un set
- ancre S : MD 008 T conditionnée par paire dans un set
- ancre M : MD 009 T conditionnée par paire dans un set
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.

2. Le code 3184779 est radié.

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