Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une interdiction de détention de substances dopantes
Résumé. L'arrêté de 2015 interdisant la détention de substances dopantes sans raison médicale est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 23 janvier 2015Art. 1 : Sanctions pour détention de substances dopantesARRÊTÉ du 23 janvier 2015Art. 3 : Rôle du directeur des sports dans un arrêté
- ARRÊTÉ du 23 janvier 2015Art. 1, Art. 3