Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions et de l'organisation du service du livre et de la lecture
Résumé. Le service du livre et de la lecture voit ses missions et son organisation modifiées pour mieux adapter sa structure aux enjeux actuels du secteur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 novembre 2009Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 17 novembre 2009Art. 2