Arrêté du 19 janvier 2012

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 novembre 2009

Art. 2

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Modification des missions et de l'organisation du service du livre et de la lecture

Résumé. Le service du livre et de la lecture voit ses missions et son organisation modifiées pour mieux adapter sa structure aux enjeux actuels du secteur.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 novembre 2009Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 17 novembre 2009
Art. 2

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