Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de sécurité pour les bateaux de plaisance
Résumé. Les règles de sécurité pour les bateaux de plaisance changent, notamment le nombre d'extincteurs et les dimensions des ancres.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 février 2000Art. 1 → Version 2Arrêté du 1 février 2000Art. ANNEXE 1 → Version 2Arrêté du 1 février 2000Art. ANNEXE 3 → Version 2
- Arrêté du 1 février 2000Art. 1, Art. ANNEXE 1, Art. ANNEXE 3