En vigueur depuis le 27 février 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du titre professionnel de conducteur de travaux
Résumé. Un arrêté modifie le titre professionnel de conducteur de travaux pour se concentrer sur le bâtiment et le gros œuvre.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.