En vigueur depuis le 21 février 2026
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur la télé-réadaptation cardiaque
Résumé. Un nouvel arrêté autorise une innovation en télé-réadaptation cardiaque et précise qu'il sera publié au Journal officiel.
Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.