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Arrêté du 19 février 2020

Annexe

Abrogé1 janvier 2021

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 27 février 2020

ANNEXES
ANNEXE I
POSTES DE CONTRÔLE FRONTALIERS ET POINTS D'ENTRÉE AUTORISÉS ANIMAUX VIVANTS, PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, PRODUITS GERMINAUX ET SOUS-PRODUITS ANIMAUX

Poste de contrôle frontalier Code
Traces
Type
de Transport
Centre d'inspection Catégorie d'animaux
et de biens
et spécifications
Spécifications
Supplémentaires Relatives
à la portée de la désignation
BORDEAUX AEROPORT FRBOD4 A POA-HC-NT, POA-HC-T(CH), POA-NHC-NT, POA-NHC-T(CH)
BORDEAUX PORT FRBOD1 P POA-HC-NT (1) (1) : Uniquement les produits conditionnés en fût
BREST FRBES1 P POA-HC (2), POA-NHC
CHATEAUROUX-DEOLS FRCHR4 A POA-HC-T (2)
DEAUVILLE FRDOL4 A LA. : E
DUNKERQUE FRDKK1 P POA-HC (2), POA-NHC (2)
LA REUNION - PORT FRLPT1 P POA-HC (2), POA-NHC-T(FR) (2), POA-NHC-NT
LA REUNION - AEROPORT FRRUN4 A POA-HC, POA-NHC
L.A. : O
LE HAVRE FRLEH1 P Route des Marais POA-HC, POA- NHC
Dugrand POA-HC-T(FR) (2)
EFBS POA-HC-T(FR) (2)
Fécamp POA-HC-NT (1), POA-NHC-NT (1) (1) : Graisses, huiles et huiles de poisson liquides uniquement
LORIENT FRLRT1 P CCIM POA-NHC-NT (1) (1) : Uniquement protéines animales
LYON FRLIO4 A POA-HC, POA- NHC
LA : E
MARSEILLE - AEROPORT FRMRS4 A POA-HC-T (2), POA-HC-NT
LA : O (1)
(1) : Uniquement les espèces appartenant aux invertébrés, animaux aquatiques d'ornement, amphibiens et rongeurs, présentés en containers fermés
MARSEILLE - SITE DE FOS FRFOS1 P POA-HC, POA-NHC
MARSEILLE - PORT FRMRS1 P Hangar 14 L.A : E, U (1) (1) : Uniquement équidés d'élevage et de rente
Hangar 17 POA-HC (2)
NANTES-
SAINT-NAZAIRE
FRNTE1 P POA-HC, POA-NHC
NICE FRNCE4 A POA-HC-T (CH) (2), POA-NHC-NT (2)
L.A. O (1)
(1) : Uniquement les espèces appartenant aux invertébrés, animaux aquatiques d'ornement, reptiles, amphibiens, oiseaux, rongeurs, lagomorphes et carnivores domestiques
ORLY FRORY4 A SFS POA-HC-T (CH) (2)
ROISSY FRCDG4 A Air France Cargo POA-HC, POA-NHC-NT
France Handling POA-HC, POA-NHC
Station animalière LA : E, U, O (1) (1) : Autres animaux à l'exception des espèces animales venimeuses
ROUEN FRURO1 P Port de Rouen POA-HC (2), POA-NHC
SETE FRSET1 P POA-HC (2), POA-NHC-NT Produits emballés uniquement
TOULOUSE FRTLS4 A P POA-HC (2), POA-NHC(2)
L.A. : O (1)
(1) : Uniquement les espèces appartenant aux invertébrés, animaux aquatiques d'ornement, reptiles, amphibiens, oiseaux et mammifères n'excédant pas 50 kg
VATRY FRVRY4 A POA- HC-T(CH) (2) POA-NHC-NT (2)

POINTS D'ENTRÉE AUTORISÉS DES DÉPARTEMENTS ET RÉGIONS D'OUTRE-MER

Poste de contrôle frontalier Code
Traces
Type
de Transport
Centre d'inspection Catégorie d'animaux
et de biens
et spécifications
Spécifications
Supplémentaires Relatives
à la portée de la désignation
GUADELOUPE - AEROPORT FRPTP4 A HC, NHC-NT
GUADELOUPE - PORT FRBMA1 P HC, NHC
GUYANE FROYP3 R HC, NHC
L.A. : O
MAYOTTE FRLON1 P HC, NHC-NT
MARTINIQUE - PORT FRFDF1 P HC, NHC-T(CH), NHC-NT
MARTINIQUE - AEROPORT FRFDF4 A HC-T(CH), HC-NT, NHC-T(CH), NHC-NT
L.A. : E, O

Abréviations

Type de transport :
A = aéroport ; F = transport ferroviaire ; P = port ; R = route.
Catégories d'animaux et de biens et spécifications :
LA = animaux vivants.
U = ongulés autres que les équidés enregistrés.
E = équidés enregistrés.
O = autres animaux autres que les ongulés (cette abréviation inclut les ongulés de zoo).
POA = produits d'origine animale, produits composés, produits germinaux, sous-produits animaux, foin et paille.
HC = produits destinés à la consommation humaine.
NHC = produits non destinés à la consommation humaine.
NT = pas d'exigence de température.
T = produits congelés/réfrigérés.
T(FR) = produits surgelés.
T(CH)= produits réfrigérés.

(1) Voir spécifications supplémentaires dans la colonne : « Spécifications Supplémentaires Relatives à la portée de la désignation ».
(2) Produits emballés uniquement.

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

En vigueur du jeudi 27 février 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Annexe