Arrêté du 19 février 2018

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Architectures en métal : conception et réalisation » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Sa présentation synthétique fait l'objet d'une annexe introductive jointe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 7 mars 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'obtention du BTS Architectures en métal

Résumé. Un arrêté du 19 février 2018 définit les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en architectures métalliques.

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Architectures en métal : conception et réalisation » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Sa présentation synthétique fait l'objet d'une annexe introductive jointe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 7 mars 2018

Source : Légifrance