En vigueur depuis le 7 mars 2018
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition du projet technique pour le BTS Métiers de l'eau
Résumé. L'article précise que le contenu et la mise en œuvre du projet technique pour le BTS Métiers de l'eau sont détaillés dans une annexe.
Le contenu du projet technique ainsi que ses modalités de mise en œuvre sont définis en annexe III c.