Arrêté du 19 février 2018

Article 6

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Article 6

Le contenu du projet technique ainsi que ses modalités de mise en œuvre sont définis en annexe III c.

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En vigueur depuis le 7 mars 2018

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Définition du projet technique pour le BTS Métiers de l'eau

Résumé. L'article précise que le contenu et la mise en œuvre du projet technique pour le BTS Métiers de l'eau sont détaillés dans une annexe.

Le contenu du projet technique ainsi que ses modalités de mise en œuvre sont définis en annexe III c.

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