JORF n°0046 du 24 février 2018

Arrêté du 19 février 2018

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 28 février 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plants de pomme de terre »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------------------------|------------|-----------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Pomme de terre de consommation| Azilis. | Bretagne-plants (FR). | Bretagne Plants Innovation (FR). | | | Satis. |Station de Recherche du Comité Nord (FR).| Station de Recherche du Comité Nord (FR). | | Pomme de terre Féculière | LD17. |Station de Recherche du Comité Nord (FR).| Station de Recherche du Comité Nord (FR). | | | Priam. |Station de Recherche du Comité Nord (FR).| Station de Recherche du Comité Nord (FR). |

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------------------------|------------|---------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Pomme de terre de consommation| Dacine. |Bretagne-plants (FR).| Bretagne Plants Innovation (FR). | | | Ulysse. | Bernard SA (FR). | Bernard SA (FR). |

Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2018, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Pomme de terre de consommation : Aurea, Carrera, Coquine, Daisy, Dali, Delice, Elodie, Kuroda, Magnum, Noisette, O'sirene, Ostara, Pamina, Triomphe.
Pomme de terre de consommation : catégorie Chair ferme : Allians, Anoe, Celtiane, Franceline, Nicola.

Article 4

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), la variété désignée ci-après :
Pomme de terre de consommation : Remarka.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2020.

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2018, les variétés désignées ci-après :
Pomme de terre de consommation : Chipie.
Pomme de terre Féculière : Gemini, Pollux, Taranis.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.

Article 6

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de Pomme de terre de consommation cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), la variété désignée ci-après :
Oceania.

Article 7

Le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre) est ainsi modifié : dans les colonnes « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice » et « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Huchette Cap Gris-Nez (FR) » sont remplacés par les mots : « ZPC France (FR) ».

Article 8

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 février 2018.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont