Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de certification pour la maintenance des wagons
Résumé. Les exigences de certification pour les entités en charge de la maintenance des wagons sont mises à jour et précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 juillet 2004Art. 2 → Version 2Arrêté du 1 juillet 2004Art. 3 → Version 3Arrêté du 1 juillet 2004Art. 3-1
- Arrêté du 1 juillet 2004Art. 2, Art. 3, Art. 3-1, Art. Annexes