Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des consignes de consentement pour les analyses prénatales
Résumé. L'article modifie les consignes pour le consentement des femmes enceintes concernant les analyses prénatales.
A modifé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 juin 2009 :
Annexe II