Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des consignes d'information et de consentement pour les analyses prénatales
Résumé. L'article modifie les consignes pour l'information et le consentement des femmes enceintes concernant les analyses de marqueurs sériques maternels, notamment pour le dépistage de la trisomie 21.
A modifé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 juin 2009 :
Annexe I