Arrêté du 19 février 2010

Article 1

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Article 1

A modifé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 juin 2009 :

Annexe I

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Modification des consignes d'information et de consentement pour les analyses prénatales

Résumé. L'article modifie les consignes pour l'information et le consentement des femmes enceintes concernant les analyses de marqueurs sériques maternels, notamment pour le dépistage de la trisomie 21.

A modifé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 juin 2009 :

Annexe I

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