Arrêté du 19 février 2007

Article 5

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Article 5

Sont transférées à compter du 1er janvier 2006, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Avikandi, Avikloe, Avikot, Frénésie, Laycot.
Amandier : Ai.
Olivier : Cayet roux, Verdale de l'Hérault.
Pêcher : pêche proprement dite : Minastar.
Poirier : Alexandrine Douillard, Beurré d'Anjou, Epine du Mas, Pierre Corneille.
Pommier : Noue A 1629, Reinette Clochard, Wellspur Delicious.
Prunier : Quetsche blanche de Létricourt, Reine-Claude d'Oullins, Reine-Claude violette, Utility.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont transférées à compter du 1er janvier 2006, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Avikandi, Avikloe, Avikot, Frénésie, Laycot.
Amandier : Ai.
Olivier : Cayet roux, Verdale de l'Hérault.
Pêcher : pêche proprement dite : Minastar.
Poirier : Alexandrine Douillard, Beurré d'Anjou, Epine du Mas, Pierre Corneille.
Pommier : Noue A 1629, Reinette Clochard, Wellspur Delicious.
Prunier : Quetsche blanche de Létricourt, Reine-Claude d'Oullins, Reine-Claude violette, Utility.

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