JORF n°58 du 9 mars 2001

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 février 2001, est nommé membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers au titre des industries sidérurgiques :

Titulaire : M. Jean-Claude Jeanniard, en remplacement de M. Herman Rodenburg.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 février 2001, est nommé membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers au titre des industries sidérurgiques :

Titulaire : M. Jean-Claude Jeanniard, en remplacement de M. Herman Rodenburg.