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Arrêté du 19 février 2001

portant nomination à un comité de bassin

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Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 février 2001, est nommé membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers au titre des industries sidérurgiques :

Titulaire : M. Jean-Claude Jeanniard, en remplacement de M. Herman Rodenburg.

Arrêté du 19 février 2001