Article 1
L'arrêté du 5 novembre 2013 publié au Journal officiel du 19 novembre 2013 est abrogé, en tant qu'il inscrit l'établissement « Penarroya, puis Metaleurop, puis Metaleurop Nord », 1, avenue Malfidano, BP 1,62950 Noyelles-Godault, de 1962 à 1996.
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