Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la liste des certificats d'aptitude pour les marins
Résumé. La liste des certificats d'aptitude requis pour les marins est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 11 août 2015Art. Annexe I → Version 2
- ARRÊTÉ du 11 août 2015Art. Annexe I
1 version
1 modifié