JORF n°0297 du 24 décembre 2014

Article 1

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 28 juin 2011 susvisé est modifiée comme suit :
1° Le chapitre Ier, Production bovine, est modifié ainsi qu'il suit :
a) Le point 1.3, Anticoccidiens, est ainsi modifié :
Les mots : « Sulfadimérazine (Sulfadimidine) » et « Sulfadiméthoxine » sont supprimés ;
b) Le point 2, Antibiotiques, est abrogé ;
c) Le point 4.3, Vaccins, est ainsi modifié :
Les mots : « la leptospirose » sont ajoutés.
2° Le chapitre II, Production porcine, est modifié ainsi qu'il suit :
a) Le point 1.3, Anticoccidiens, est ainsi modifié :
Les mots : « Sulfadimérazine (Sulfadimidine) » et « Sulfadiméthoxine » sont supprimés ;
b) Le point 2, Anti-infectieux/ antibiotiques, est abrogé.
3° Le chapitre III, Production ovine, est modifié ainsi qu'il suit :
a) Le point 1.3, Anticoccidiens, est ainsi modifié :
Les mots : « Sulfadimérazine (Sulfadimidine) » et « Sulfadiméthoxine » sont supprimés ;
b) Le point 1.4, Antiparasitaires, est ainsi modifié :
après le mot : « Amitraz » est inséré le mot : « Cyperméthrine » ;
c) Le point 2, Anti-infectieux/ antibiotiques, est abrogé ;
d) Le point 4.3, Vaccins, est ainsi modifié :
Après les mots : «-la toxoplasmose », sont ajoutés les mots : «-les mammites à Staphylococcus aureus. ».
4° Le chapitre IV, Production caprine, est modifié ainsi qu'il suit :
a) Le point 1.3, Anticoccidiens, est abrogé ;
b) Le point 2, Anti-infectieux/ antibiotiques, est abrogé ;
c) Le point 4.3, Vaccins, est ainsi modifié :

-les mots : «-la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1 et 8) » sont supprimés ;
-les mots : «-les mammites à Staphylococcus aureus et staphylocoques coagulase négatifs » sont ajoutés.

5° Le chapitre V, Production avicole, volailles et oiseaux, est modifié ainsi qu'il suit :
a) Le point 1.2 Anthelminthiques, est ainsi modifié :
Le mot : « Fenbendazole » est inséré ;
b) Le point 1.3, Anticoccidiens, est ainsi modifié :
Les mots : « Sulfadimérazine (Sulfadimidine) », « Sulfadiméthoxine » et « Sulfaquinoxaline » sont supprimés ;
c) Le point 2, Anti-infectieux/ antibiotiques, est abrogé.
6° Le chapitre VI, Production cunicole, est modifié ainsi qu'il suit :
a) Le point 1, Antiparasitaires, est abrogé ;
b) Le point 2, Anti-infectieux/ antibiotiques, est abrogé.
7° Le chapitre VII, Production de petit gibier, est modifié ainsi qu'il suit :
a) Le point 1, Antiparasitaires, est abrogé
b) Le point 2, Anti-infectieux/ antibiotiques, est abrogé.


Historique des versions

Version 1

L'annexe de l'arrêté du 28 juin 2011 susvisé est modifiée comme suit :

1° Le chapitre Ier, Production bovine, est modifié ainsi qu'il suit :

a) Le point 1.3, Anticoccidiens, est ainsi modifié :

Les mots : « Sulfadimérazine (Sulfadimidine) » et « Sulfadiméthoxine » sont supprimés ;

b) Le point 2, Antibiotiques, est abrogé ;

c) Le point 4.3, Vaccins, est ainsi modifié :

Les mots : « la leptospirose » sont ajoutés.

2° Le chapitre II, Production porcine, est modifié ainsi qu'il suit :

a) Le point 1.3, Anticoccidiens, est ainsi modifié :

Les mots : « Sulfadimérazine (Sulfadimidine) » et « Sulfadiméthoxine » sont supprimés ;

b) Le point 2, Anti-infectieux/ antibiotiques, est abrogé.

3° Le chapitre III, Production ovine, est modifié ainsi qu'il suit :

a) Le point 1.3, Anticoccidiens, est ainsi modifié :

Les mots : « Sulfadimérazine (Sulfadimidine) » et « Sulfadiméthoxine » sont supprimés ;

b) Le point 1.4, Antiparasitaires, est ainsi modifié :

après le mot : « Amitraz » est inséré le mot : « Cyperméthrine » ;

c) Le point 2, Anti-infectieux/ antibiotiques, est abrogé ;

d) Le point 4.3, Vaccins, est ainsi modifié :

Après les mots : «-la toxoplasmose », sont ajoutés les mots : «-les mammites à Staphylococcus aureus. ».

4° Le chapitre IV, Production caprine, est modifié ainsi qu'il suit :

a) Le point 1.3, Anticoccidiens, est abrogé ;

b) Le point 2, Anti-infectieux/ antibiotiques, est abrogé ;

c) Le point 4.3, Vaccins, est ainsi modifié :

-les mots : «-la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1 et 8) » sont supprimés ;

-les mots : «-les mammites à Staphylococcus aureus et staphylocoques coagulase négatifs » sont ajoutés.

5° Le chapitre V, Production avicole, volailles et oiseaux, est modifié ainsi qu'il suit :

a) Le point 1.2 Anthelminthiques, est ainsi modifié :

Le mot : « Fenbendazole » est inséré ;

b) Le point 1.3, Anticoccidiens, est ainsi modifié :

Les mots : « Sulfadimérazine (Sulfadimidine) », « Sulfadiméthoxine » et « Sulfaquinoxaline » sont supprimés ;

c) Le point 2, Anti-infectieux/ antibiotiques, est abrogé.

6° Le chapitre VI, Production cunicole, est modifié ainsi qu'il suit :

a) Le point 1, Antiparasitaires, est abrogé ;

b) Le point 2, Anti-infectieux/ antibiotiques, est abrogé.

7° Le chapitre VII, Production de petit gibier, est modifié ainsi qu'il suit :

a) Le point 1, Antiparasitaires, est abrogé

b) Le point 2, Anti-infectieux/ antibiotiques, est abrogé.