Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 5 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées », dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) » :

1. Est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2330977| Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA BP110 POWER, processeur. | | | Le processeur externe BP110 POWER est fourni dans un coffret qui comprend : | | | ― le processeur de son BP110 POWER ; | | | ― une brosse de nettoyage du pilier ; | | | ― un jeu de piles ; | | | ― un capuchon pour pilier ; | | | ― un cordon de sécurité ; | | | ― des couvercles de compartiment de piles supplémentaires ; | | | ― un outil magnétique d'extraction de la pile ; | | | ― une baguette de test ; | | | ― la documentation (manuel d'utilisation, carte de garantie, carte d'enregistrement, carte IRM). | | | Ce processeur est garanti deux ans. | | |Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur mais ne peut intervenir qu'après une période minimale de deux ans.| | | Références :
92840, 92841, 92842, 92843, 92844, 92845. | | | Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2014. |

2. La date de fin de prise en charge des codes 2340208 et 2331043 est remplacée par le 30 octobre 2014.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 7 « Prothèses auditives ostéo-intégrées », dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », la date de fin de prise en charge des codes 3109246, 3173706, 3142114, 3154689, 3135404, 3133517, 3157908 et 3148683 est remplacée par le 30 octobre 2014.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.