JORF n°8 du 10 janvier 1997

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 19 décembre 1996, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Auvergne :
Suppléant : M. Ezquerra (Floréal), en remplacement de M. Bouron (Jacques).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 19 décembre 1996, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Auvergne :

Suppléant : M. Ezquerra (Floréal), en remplacement de M. Bouron (Jacques).