JORF n°8 du 10 janvier 1997

Arrêté du 19 décembre 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 19 décembre 1996, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Auvergne :
Suppléant : M. Ezquerra (Floréal), en remplacement de M. Bouron (Jacques).

EST NOMME AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS DE LA REGION AUVERGNE:

SUPPLEANT: M. EZQUERRA (FLOREAL),EN REMPLACEMENT DE M. BOURON JACQUES.