En vigueur depuis le 29 avril 2023
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Remplacement d'une annexe
L'annexe 1 de l'arrêté du 13 février 2023 susvisé (Création du brevet de technicien supérieur agricole spécialité aquaculture) est remplacé par l'annexe du présent arrêté.