Arrêté du 19 avril 2023

Article 1

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Article 1

L'annexe 1 de l'arrêté du 13 février 2023 susvisé (Création du brevet de technicien supérieur agricole spécialité aquaculture) est remplacé par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 29 avril 2023

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Remplacement d'une annexe

Résumé. L'arrêté du 19 avril 2023 remplace l'annexe de l'arrêté du 13 février 2023.

L'annexe 1 de l'arrêté du 13 février 2023 susvisé (Création du brevet de technicien supérieur agricole spécialité aquaculture) est remplacé par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 29 avril 2023

Source : Légifrance