JORF n°0094 du 21 avril 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inclusion de produits pour la nutrition orale et entérale des enfants dans la liste des produits remboursables

Résumé Des nouveaux produits pour nourrir les enfants malades sont ajoutés à la liste des produits remboursés.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, rubrique « Produits pour nutrition orale et entérale à domicile pour les enfants de moins de 16 ans », dans la rubrique « Mélanges dont l'apport protéique est à base d'hydrolysat de protéines enrichis en TCM et sans lactose » est insérée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société NUTRICIA Nutrition Clinique (NUTRICIA) | |1142334| Nutrition orale et entérale, HP/HE+TCM, NUTRICIA, INFATRINI PEPTISORB, 200mL
DESCRIPTION
Mélange nutritif semi-élémentaire HPHE (1 kcal/ml et 2,6 g de protéines/100kcal). Il est à base de protéines de lactosérum hydrolysées avec une majorité de di et tri-peptides (84 % des peptides sont inférieurs à 1 000 Daltons), riche en TCM, sans lactose et sans fibres, conditionnement de 200 mL.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Nutrition orale ou entérale adaptée aux besoins nutritionnels :
- de l'enfant de moins de 12 mois, dénutri ou ayant un risque significatif de dénutrition en raison d'une incapacité à couvrir les besoins nutritionnels, en raison d'apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ou d'hypermétabolisme et/ou d'hypercatabolisme associé à un syndrome de malabsorption
- du nourrisson de moins de 6 mois dénutri en cas de diarrhée aiguë
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Bouteille plastique de 200 ml pour nutrition orale et nutrition entérale
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026. | |1175486|Nutrition orale et entérale, HP/HE+TCM, NUTRICIA, INFATRINI PEPTISORB, 200mL B/24
DESCRIPTION
Mélange nutritif semi-élémentaire HPHE (1 kcal/ml et 2,6 g de protéines/100kcal). Il est à base de protéines de lactosérum hydrolysées avec une majorité de di et tri-peptides (84 % des peptides sont inférieurs à 1 000 Daltons), riche en TCM, sans lactose et sans fibres, conditionnement de 24 bouteilles de 200 mL.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Nutrition orale ou entérale adaptée aux besoins nutritionnels :
- de l'enfant de moins de 12 mois, dénutri ou ayant un risque significatif de dénutrition en raison d'une incapacité à couvrir les besoins nutritionnels, en raison d'apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ou d'hypermétabolisme et/ou d'hypercatabolisme associé à un syndrome de malabsorption
- du nourrisson de moins de 6 mois dénutri en cas de diarrhée aiguë
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Bouteille plastique de 200 ml pour nutrition orale et nutrition entérale
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.| |1149388| Nutrition entérale, HP/HE+TCM, NUTRICIA, INFATRINI PEPTISORB, 500mL
DESCRIPTION
Mélange nutritif semi-élémentaire HPHE (1 kcal/ml et 2,6 g de protéines/100kcal). Il est à base de protéines de lactosérum hydrolysées avec une majorité de di et tri-peptides (84 % des peptides sont inférieurs à 1 000 Daltons), riche en TCM, sans lactose et sans fibres, conditionnement bouteille semi-rigide Optri de 500 mL.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Nutrition orale ou entérale adaptée aux besoins nutritionnels :
- de l'enfant de moins de 12 mois, dénutri ou ayant un risque significatif de dénutrition en raison d'une incapacité à couvrir les besoins nutritionnels, en raison d'apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ou d'hypermétabolisme et/ou d'hypercatabolisme associé à un syndrome de malabsorption
- du nourrisson de moins de 6 mois dénutri en cas de diarrhée aiguë
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Bouteille semi-rigide Optri de 500 ml pour nutrition entérale
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026. | |1173719|Nutrition entérale, HP/HE+TCM, NUTRICIA, INFATRINI PEPTISORB, 500mL B/12
DESCRIPTION
Mélange nutritif semi-élémentaire HPHE (1 kcal/ml et 2,6 g de protéines/100kcal). Il est à base de protéines de lactosérum hydrolysées avec une majorité de di et tri-peptides (84 % des peptides sont inférieurs à 1 000 Daltons), riche en TCM, sans lactose et sans fibres, conditionnement de 12 bouteilles semi-rigides Optri de 500 mL.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Nutrition orale ou entérale adaptée aux besoins nutritionnels :
- de l'enfant de moins de 12 mois, dénutri ou ayant un risque significatif de dénutrition en raison d'une incapacité à couvrir les besoins nutritionnels, en raison d'apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ou d'hypermétabolisme et/ou d'hypercatabolisme associé à un syndrome de malabsorption
- du nourrisson de moins de 6 mois dénutri en cas de diarrhée aiguë
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Bouteille semi-rigide Optri de 500 ml pour nutrition entérale
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026. |


Historique des versions

Version 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, rubrique « Produits pour nutrition orale et entérale à domicile pour les enfants de moins de 16 ans », dans la rubrique « Mélanges dont l'apport protéique est à base d'hydrolysat de protéines enrichis en TCM et sans lactose » est insérée la rubrique suivante :

CODE

NOMENCLATURE

Société NUTRICIA Nutrition Clinique (NUTRICIA)

1142334

Nutrition orale et entérale, HP/HE+TCM, NUTRICIA, INFATRINI PEPTISORB, 200mL

DESCRIPTION

Mélange nutritif semi-élémentaire HPHE (1 kcal/ml et 2,6 g de protéines/100kcal). Il est à base de protéines de lactosérum hydrolysées avec une majorité de di et tri-peptides (84 % des peptides sont inférieurs à 1 000 Daltons), riche en TCM, sans lactose et sans fibres, conditionnement de 200 mL.

INDICATION PRISE EN CHARGE

Nutrition orale ou entérale adaptée aux besoins nutritionnels :

- de l'enfant de moins de 12 mois, dénutri ou ayant un risque significatif de dénutrition en raison d'une incapacité à couvrir les besoins nutritionnels, en raison d'apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ou d'hypermétabolisme et/ou d'hypercatabolisme associé à un syndrome de malabsorption

- du nourrisson de moins de 6 mois dénutri en cas de diarrhée aiguë

RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE

Bouteille plastique de 200 ml pour nutrition orale et nutrition entérale

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

1175486

Nutrition orale et entérale, HP/HE+TCM, NUTRICIA, INFATRINI PEPTISORB, 200mL B/24

DESCRIPTION

Mélange nutritif semi-élémentaire HPHE (1 kcal/ml et 2,6 g de protéines/100kcal). Il est à base de protéines de lactosérum hydrolysées avec une majorité de di et tri-peptides (84 % des peptides sont inférieurs à 1 000 Daltons), riche en TCM, sans lactose et sans fibres, conditionnement de 24 bouteilles de 200 mL.

INDICATION PRISE EN CHARGE

Nutrition orale ou entérale adaptée aux besoins nutritionnels :

- de l'enfant de moins de 12 mois, dénutri ou ayant un risque significatif de dénutrition en raison d'une incapacité à couvrir les besoins nutritionnels, en raison d'apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ou d'hypermétabolisme et/ou d'hypercatabolisme associé à un syndrome de malabsorption

- du nourrisson de moins de 6 mois dénutri en cas de diarrhée aiguë

RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE

Bouteille plastique de 200 ml pour nutrition orale et nutrition entérale

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

1149388

Nutrition entérale, HP/HE+TCM, NUTRICIA, INFATRINI PEPTISORB, 500mL

DESCRIPTION

Mélange nutritif semi-élémentaire HPHE (1 kcal/ml et 2,6 g de protéines/100kcal). Il est à base de protéines de lactosérum hydrolysées avec une majorité de di et tri-peptides (84 % des peptides sont inférieurs à 1 000 Daltons), riche en TCM, sans lactose et sans fibres, conditionnement bouteille semi-rigide Optri de 500 mL.

INDICATION PRISE EN CHARGE

Nutrition orale ou entérale adaptée aux besoins nutritionnels :

- de l'enfant de moins de 12 mois, dénutri ou ayant un risque significatif de dénutrition en raison d'une incapacité à couvrir les besoins nutritionnels, en raison d'apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ou d'hypermétabolisme et/ou d'hypercatabolisme associé à un syndrome de malabsorption

- du nourrisson de moins de 6 mois dénutri en cas de diarrhée aiguë

RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE

Bouteille semi-rigide Optri de 500 ml pour nutrition entérale

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

1173719

Nutrition entérale, HP/HE+TCM, NUTRICIA, INFATRINI PEPTISORB, 500mL B/12

DESCRIPTION

Mélange nutritif semi-élémentaire HPHE (1 kcal/ml et 2,6 g de protéines/100kcal). Il est à base de protéines de lactosérum hydrolysées avec une majorité de di et tri-peptides (84 % des peptides sont inférieurs à 1 000 Daltons), riche en TCM, sans lactose et sans fibres, conditionnement de 12 bouteilles semi-rigides Optri de 500 mL.

INDICATION PRISE EN CHARGE

Nutrition orale ou entérale adaptée aux besoins nutritionnels :

- de l'enfant de moins de 12 mois, dénutri ou ayant un risque significatif de dénutrition en raison d'une incapacité à couvrir les besoins nutritionnels, en raison d'apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ou d'hypermétabolisme et/ou d'hypercatabolisme associé à un syndrome de malabsorption

- du nourrisson de moins de 6 mois dénutri en cas de diarrhée aiguë

RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE

Bouteille semi-rigide Optri de 500 ml pour nutrition entérale

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.