I. ― APAEI de Caen (APAEI)
(14000 Caen)

Accord du 16 janvier 2014.

II. ― APAEI des Pays d'Auge et de Falaise (APAEI)
(14000 Caen)

Accord du 18 décembre 2013.

III. ― Association Présence 30 AMPAF
(30032 Nîmes)

Accord du 6 novembre 2013.
IV. ― Association pour le développement et la gestion des équipements sanitaires et sociaux d'Aquitaine (ADGESSA) (33000 Bordeaux)
Accord du 26 septembre 2013.

V. ― Association orientation et rééducation des enfants
et adolescents de la Gironde (OREAG) (33000 Bordeaux)

Accord du 30 septembre 2013.

VI. ― Association pour personnes en situation de handicap (APSH)
(34193 Montpellier)

Accord du 24 décembre 2013.

VII. ― Association Aide soin services innovation autonomie (ASSIA)
(35176 Chartres-de-Bretagne)

Accord du 29 novembre 2013.

VIII. ― APAJH 44
(44000 Nantes)

Accord du 28 novembre 2013.

IX. ― ADAPEI 64
(64001 Pau)

Plan d'action du 20 juillet 2013.

X. ― Œuvre Saint-Léonard
(69270 Couzon-au-Mont-d'Or)

Accord du 7 novembre 2013.

XI. ― ADSEA 69
(69007 Lyon)

Accord du 27 novembre 2013.

XII. ― Fondation Georges Coulon
(72150 Le Grand-Lucé)

Accord du 26 septembre 2013.

XIII. ― Mutuelle générale de l'Education nationale (MGEN)
(75748 Paris)

Protocole d'accord du 15 novembre 2013.

XIV. ― Association de santé mentale
(75013 Paris)

Accord du 23 septembre 2013.

XV. ― Association de groupements éducatifs
(75010 Paris)

Accord du 10 décembre 2013.

XVI. ― Association Le Moulin Vert
(75009 Paris)

Accord du 27 novembre 2013.

XVII. ― Association d'action éducative
(76100 Rouen)

Accord du 13 mai 2013.

XVIII. ― ADSEA 77
(77000 Melun)

Avenant modificatif du 31 décembre 2013 à l'accord du 24 septembre 2013.