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Modification des responsables pour la conservation de variétés végétales
Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 3 mai 2005, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Beluga, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 1er juin 2007, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Paradisia, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 8 avril 2004, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Molva, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 6 avril 1999, article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Preval, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 3 mai 2005, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Dauphine, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 7 mai 1998
, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Lacerta, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 3 mai 2005, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Daxus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 18 juin 2002, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Alces, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 16 mai 2006, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Marmota, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 31 mars 2003, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Lemur, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 8 avril 2004, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Ibex, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 31 mars 2003, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Apis, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 31 mars 2003, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Corvus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 11 avril 2001, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Larus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 1er juin 2007, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Salamandra, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».