Arrêté du 19 avril 2011

Article 12

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Article 12

Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 3 mai 2005, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Beluga, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 1er juin 2007, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Paradisia, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 8 avril 2004, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Molva, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 6 avril 1999, article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Preval, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 3 mai 2005, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Dauphine, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 7 mai 1998
, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Lacerta, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 3 mai 2005, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Daxus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 18 juin 2002, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Alces, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 16 mai 2006, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Marmota, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 31 mars 2003, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Lemur, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 8 avril 2004, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Ibex, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 31 mars 2003, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Apis, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 31 mars 2003, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Corvus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 11 avril 2001, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Larus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 1er juin 2007, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Salamandra, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

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Modification des responsables pour la conservation de variétés végétales

Résumé. Un arrêté modifie le nom de l'organisme responsable de la conservation de plusieurs variétés de plantes.

Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 3 mai 2005, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Beluga, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 1er juin 2007, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Paradisia, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 8 avril 2004, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Molva, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 6 avril 1999, article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Preval, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 3 mai 2005, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Dauphine, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 7 mai 1998
, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Lacerta, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 3 mai 2005, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Daxus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 18 juin 2002, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Alces, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 16 mai 2006, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Marmota, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 31 mars 2003, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Lemur, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 8 avril 2004, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Ibex, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 31 mars 2003, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Apis, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 31 mars 2003, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Corvus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 11 avril 2001, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Larus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 1er juin 2007, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Salamandra, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

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