En vigueur depuis le 29 avril 2010
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Préparation aux diplômes maritimes pour l'année scolaire 2010-2011
Pour l'année scolaire 2010-2011, la préparation aux titres de formation professionnelle maritime dans les écoles de la marine marchande, ainsi qu'aux qualifications relatives à la sécurité de la navigation, est assurée conformément au tableau annexé au présent arrêté.