Arrêté du 19 avril 2005

Article 1

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Article 1

L'article 3 de l'arrêté du 1er avril 2004 susvisé est modifié comme suit :

  • aux deux premiers alinéas, la « direction des centres d'expertise et d'essais » est remplacée par la « direction de l'expertise technique » ;
  • au troisième alinéa, « Le directeur du service des programmes d'armement terrestre » est remplacé par : « Le directeur de la direction de l'expertise technique ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'article 3 de l'arrêté du 1er avril 2004 susvisé est modifié comme suit :

  • aux deux premiers alinéas, la « direction des centres d'expertise et d'essais » est remplacée par la « direction de l'expertise technique » ;
  • au troisième alinéa, « Le directeur du service des programmes d'armement terrestre » est remplacé par : « Le directeur de la direction de l'expertise technique ».

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