JORF n°121 du 26 mai 2005

Article 5

Article 5

Composante parcellaire.
La composante parcellaire prend à la fois une forme image et une forme vecteur. Sa géométrie est bidimensionnelle. Elle est mise à jour annuellement à partir du plan cadastral.

  1. La composante parcellaire image est issue du géoréférencement, de la remise en géométrie et de l'assemblage du plan cadastral image, ou de la représentation sous forme maillée de la composante parcellaire vecteur décrite au paragraphe 2 du présent article.
    La taille du pixel dépend de l'échelle du plan cadastral :
    Jusqu'au 1/625 : 5 centimètres ;
    Du 1/1 000 au 1/1 250 : 10 centimètres ;
    Du 1/2 000 au 1/2 500 : 20 centimètres ;
    A partir du 1/4 000 : 50 centimètres.
    A cette image sont associés les objets vecteurs suivants :

  2. La composante parcellaire-vecteur est issue du géoréférencement, de la remise en géométrie et de l'assemblage du plan cadastral vecteur, ou de la vectorisation de la composante image décrite au paragraphe 1 du présent article. Elle contient les objets vecteurs suivants :


Historique des versions

Version 1

Composante parcellaire.

La composante parcellaire prend à la fois une forme image et une forme vecteur. Sa géométrie est bidimensionnelle. Elle est mise à jour annuellement à partir du plan cadastral.

1. La composante parcellaire image est issue du géoréférencement, de la remise en géométrie et de l'assemblage du plan cadastral image, ou de la représentation sous forme maillée de la composante parcellaire vecteur décrite au paragraphe 2 du présent article.

La taille du pixel dépend de l'échelle du plan cadastral :

Jusqu'au 1/625 : 5 centimètres ;

Du 1/1 000 au 1/1 250 : 10 centimètres ;

Du 1/2 000 au 1/2 500 : 20 centimètres ;

A partir du 1/4 000 : 50 centimètres.

A cette image sont associés les objets vecteurs suivants :

2. La composante parcellaire-vecteur est issue du géoréférencement, de la remise en géométrie et de l'assemblage du plan cadastral vecteur, ou de la vectorisation de la composante image décrite au paragraphe 1 du présent article. Elle contient les objets vecteurs suivants :