JORF n°102 du 2 mai 1990

Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles

contre les accidents du travail et les maladies professionnelles

En qualité de représentants de la mutualité sociale agricole

Titulaires:
M. Dalle (Jean-Lin), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Gard, en remplacement de M. Michel (Léon).

Au titre du collège des salariés

M. Goury (Pierre), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de Meurthe-et-Moselle, en remplacement de M. Dammeme (Pierre).
Suppléants:
M. Droulin (Maurice), président de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Orne, en remplacement de M. Lahitte (Louis);
Mme Besse (Henriette), présidente de la mutualité sociale agricole d'Indre-et-Loire, en remplacement de M. Dalle (Jean-Lin).

Au titre du collège des salariés

M. Kaiser (Ernest), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Bas-Rhin, en remplacement de M. Hubaut (Roger);
M. Tell (Paul), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône, en remplacement de M. Cassagnaud (Roger).


Historique des versions

Version 1

Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles

contre les accidents du travail et les maladies professionnelles

En qualité de représentants de la mutualité sociale agricole

Titulaires:

M. Dalle (Jean-Lin), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Gard, en remplacement de M. Michel (Léon).

Au titre du collège des salariés

M. Goury (Pierre), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de Meurthe-et-Moselle, en remplacement de M. Dammeme (Pierre).

Suppléants:

M. Droulin (Maurice), président de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Orne, en remplacement de M. Lahitte (Louis);

Mme Besse (Henriette), présidente de la mutualité sociale agricole d'Indre-et-Loire, en remplacement de M. Dalle (Jean-Lin).

Au titre du collège des salariés

M. Kaiser (Ernest), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Bas-Rhin, en remplacement de M. Hubaut (Roger);

M. Tell (Paul), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône, en remplacement de M. Cassagnaud (Roger).