JORF n°0200 du 23 août 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du tableau 1 de l'annexe de l'arrêté du 5 mars 2020

Résumé À partir de 2025, certaines puces semi-conductrices de DEL peuvent contenir du cadmium.

Le tableau 1 de l'annexe de l'arrêté du 5 mars 2020 susvisé est modifié comme suit :
Après la quarante-cinquième ligne du tableau, est ajoutée la ligne :
«

|A partir du 1er janvier 2025, directive déléguée 2024/1416/UE de la Commission du 13 mars 2024 modifiant la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au cadmium dans les boîtes quantiques pour conversion de longueur d'onde (downshifting) déposées directement sur les puces semi-conductrices de DEL.| |-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|

».


Historique des versions

Version 1

Le tableau 1 de l'annexe de l'arrêté du 5 mars 2020 susvisé est modifié comme suit :

Après la quarante-cinquième ligne du tableau, est ajoutée la ligne :

«

A partir du 1er janvier 2025, directive déléguée 2024/1416/UE de la Commission du 13 mars 2024 modifiant la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au cadmium dans les boîtes quantiques pour conversion de longueur d'onde (downshifting) déposées directement sur les puces semi-conductrices de DEL.

».