Abrogé30 juin 2013
Abrogé par Arrêté du 22 août 2011 - art. 12 (VT)
Créé le 31 août 2005 · Abrogé le 30 juin 2013
La première session du baccalauréat professionnel "services en milieu rural" aura lieu en 2007.
Arrêté du 19 août 2005
La première session du baccalauréat professionnel "services en milieu rural" aura lieu en 2007.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 22 août 2011 - art. 12 (VT)
Créé le 31 août 2005 · Abrogé le 30 juin 2013
La première session du baccalauréat professionnel "services en milieu rural" aura lieu en 2007.
Abrogé depuis le dimanche 30 juin 2013
Abrogé parArrêté du 22 août 2011art. 12 (VT)
En vigueur du mercredi 31 août 2005 au samedi 29 juin 2013
Source : Légifrance