Abrogé9 novembre 2007
Créé le 8 septembre 2004 · Abrogé le 9 novembre 2007
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un comité central d'hygiène et de sécurité
Résumé. Un nouveau comité pour la santé et la sécurité est créé dans une grande école d'aéronautique.
Il est créé auprès du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace un comité central d'hygiène et de sécurité.