JORF n°220 du 22 septembre 1992

Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent tre multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
......................................................


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent tre multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992

......................................................