Arrêté du 18 septembre 2023

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est mis fin aux fonctions de M. Niels GAUBERT, conseiller communication et presse du ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement, à compter du 24 septembre 2023.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 23 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation de fonctions de M. Niels GAUBERT

Résumé. M. Niels GAUBERT ne sera plus conseiller à partir du 24 septembre 2023.

Il est mis fin aux fonctions de M. Niels GAUBERT, conseiller communication et presse du ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement, à compter du 24 septembre 2023.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 23 septembre 2023

Source : Légifrance