JORF n°0220 du 22 septembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications de l'arrêté du 5 mai 2017

Résumé L'arrêté du 5 mai 2017 est modifié pour préciser les durées des épreuves et comment départager les candidats en cas d'égalité.

L'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est ainsi modifié :
1° Au dernier alinéa de l'article 4, après les mots : « Durée : 4 heures », sont ajoutés les mots : « coefficient 1. » ;
2° Au quatrième alinéa de l'article 5, après les mots : « Durée : 30 minutes (dont 5 minutes au plus d'exposé par le candidat) », sont ajoutés les mots : « coefficient 2 » ;
3° Après le premier alinéa de l'article 6, il est inséré un deuxième alinéa ainsi rédigé :
« L'arrêté nommant le jury désigne le membre du jury remplaçant le président dans le cas où celui-ci se trouverait dans l'impossibilité d'assurer sa fonction. » ;
4° Après le quatrième alinéa de l'article 7, il est ajouté un dernier alinéa ainsi rédigé :
« En cas d'égalité en nombre de points entre plusieurs candidats, la priorité est accordée à celui qui a obtenu la note la plus élevée à l'épreuve d'admission. »


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est ainsi modifié :

1° Au dernier alinéa de l'article 4, après les mots : « Durée : 4 heures », sont ajoutés les mots : « coefficient 1. » ;

2° Au quatrième alinéa de l'article 5, après les mots : « Durée : 30 minutes (dont 5 minutes au plus d'exposé par le candidat) », sont ajoutés les mots : « coefficient 2 » ;

3° Après le premier alinéa de l'article 6, il est inséré un deuxième alinéa ainsi rédigé :

« L'arrêté nommant le jury désigne le membre du jury remplaçant le président dans le cas où celui-ci se trouverait dans l'impossibilité d'assurer sa fonction. » ;

4° Après le quatrième alinéa de l'article 7, il est ajouté un dernier alinéa ainsi rédigé :

« En cas d'égalité en nombre de points entre plusieurs candidats, la priorité est accordée à celui qui a obtenu la note la plus élevée à l'épreuve d'admission. »