Par arrêté de la ministre de la culture en date du 18 septembre 2020, la propriété de biens des collections nationales, dont la liste est jointe au présent arrêté, est transférée à la ville d'Orléans pour affectation aux collections publiques du musée des Beaux-Arts d'Orléans, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.
Les biens dont la propriété est transférée sont radiés de l'inventaire du musée du Louvre, Paris, et du musée d'Orsay, Paris, ainsi que des registres de dépôts du musée d'Orléans et seront inscrits sur l'inventaire du musée des Beaux-Arts d'Orléans à la date de publication de l'arrêté.
La liste des biens transférés fait l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de la culture.