JORF n°247 du 24 octobre 2006

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 septembre 2006, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentants des régions
Rhône-Alpes

Titulaire : M. Christian Avocat, en remplacement de M. Jean-Philippe Bayon.

Représentants des départements
Auvergne
Puy-de-Dôme

Titulaire : M. Bernard Sauvade, en remplacement de M. Gérard Betenfeld.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 septembre 2006, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentants des régions

Rhône-Alpes

Titulaire : M. Christian Avocat, en remplacement de M. Jean-Philippe Bayon.

Représentants des départements

Auvergne

Puy-de-Dôme

Titulaire : M. Bernard Sauvade, en remplacement de M. Gérard Betenfeld.