JORF n°247 du 24 octobre 2006

Arrêté du 18 septembre 2006

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 septembre 2006, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentants des régions
Rhône-Alpes

Titulaire : M. Christian Avocat, en remplacement de M. Jean-Philippe Bayon.

Représentants des départements
Auvergne
Puy-de-Dôme

Titulaire : M. Bernard Sauvade, en remplacement de M. Gérard Betenfeld.