JORF n°247 du 24 octobre 2006

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 septembre 2006, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Producteurs d'électricité

Suppléant : M. Laurent Delabroy, en remplacement de M. Philippe Leigne.

Batellerie

Suppléant : M. Jocelyn Dermy, en remplacement de M. Michel Dourlent.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 septembre 2006, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Producteurs d'électricité

Suppléant : M. Laurent Delabroy, en remplacement de M. Philippe Leigne.

Batellerie

Suppléant : M. Jocelyn Dermy, en remplacement de M. Michel Dourlent.