JORF n°247 du 24 octobre 2006

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 septembre 2006, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Jean-Noël Beguier, en remplacement de M. Brice Lalonde.

Autres

Titulaire : M. Jean-François Barnier, en remplacement de M. Jean-Noël Beguier.
Suppléante : Mme Annie Davy, en remplacement de M. Jean-François Barnier.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 septembre 2006, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentants des communes

Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Jean-Noël Beguier, en remplacement de M. Brice Lalonde.

Autres

Titulaire : M. Jean-François Barnier, en remplacement de M. Jean-Noël Beguier.

Suppléante : Mme Annie Davy, en remplacement de M. Jean-François Barnier.