JORF n°223 du 24 septembre 2002

Arrêté du 18 septembre 2002

La ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

M. Olivier Faron, professeur des universités, est nommé conseiller pour les sciences humaines et sociales et les relations science et société au cabinet de la ministre déléguée.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 septembre 2002.

Claudie Haigneré