Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un article d'un arrêté récent
Résumé. L'article 1 modifie les règles d'un autre article pour les mettre à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 octobre 2023Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 10 octobre 2023Art. 2