Arrêté du 18 octobre 2019

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le ou les paramètres de pollution nécessitant un traitement plus rigoureux sont l'azote (N) et le phosphore (P).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 15 juin 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Traitement renforcé de l'azote et du phosphore en Guadeloupe

Résumé. L'article précise que l'azote et le phosphore sont les polluants nécessitant un traitement plus strict dans les zones sensibles de Guadeloupe.

Le ou les paramètres de pollution nécessitant un traitement plus rigoureux sont l'azote (N) et le phosphore (P).

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 15 juin 2020

Source : Légifrance