Arrêté du 18 octobre 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 mai 2010

Art. 11

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Prolongation du délai pour obtenir un nouveau diplôme sportif

Résumé. Les titulaires de certains diplômes d'État liés à l'escalade, la spéléologie et l'alpinisme peuvent obtenir un nouveau diplôme jusqu'au 31 décembre 2016 s'ils justifient d'une expérience d'encadrement et de formation.

A modifié les dispositions suivantes :

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