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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation du délai pour obtenir un nouveau diplôme sportif
Résumé. Les titulaires de certains diplômes d'État liés à l'escalade, la spéléologie et l'alpinisme peuvent obtenir un nouveau diplôme jusqu'au 31 décembre 2016 s'ils justifient d'une expérience d'encadrement et de formation.
A modifié les dispositions suivantes :