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Arrêté du 18 octobre 2013

modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Nouveau diplôme pour les diplômés en sports de montagne

Résumé. Certains diplômés en escalade, spéléologie et alpinisme peuvent obtenir un nouveau diplôme jusqu'en 2016 s'ils ont de l'expérience.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 26 mai 2010 (Création d'un diplôme d'État pour les guides de canyonisme) modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

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Prolongation du délai pour obtenir un nouveau diplôme sportif

Résumé. Les titulaires de certains diplômes d'État liés à l'escalade, la spéléologie et l'alpinisme peuvent obtenir un nouveau diplôme jusqu'au 31 décembre 2016 s'ils justifient d'une expérience d'encadrement et de formation.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 7 novembre 2013

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 octobre 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le jeudi 7 novembre 2013

Arrêté du 18 octobre 2013
Article 1
Article 2