Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses pour les sportifs de haut niveau
Résumé. Les sportifs de haut niveau en judo n'ont plus besoin de fournir une attestation d'encadrement, mais doivent vérifier les exigences préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4 : Exemptions pour les formateurs de judo
→ Version 2
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- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4